Information sur la marque de commerce Kevlarᵐᵈ de DuPontᵐᶜ et l’octroi de licence

La marque Kevlarᵐᵈ de DuPontᵐᶜ

Les marques de commerce sont des noms ou symboles exclusifs protégés par la loi et utilisés pour identifier les produits d’une entreprise. Les marques de commerce comptent parmi les actifs de DuPont qui ont le plus de valeur; leur protection et leur usage adéquat constituent d’importantes responsabilités partagées pour les utilisateurs autorisés, nos clients et nos employés partout dans le monde. L’une des façons dont vous pouvez jouer un rôle actif dans la protection de la marque Kevlarᵐᵈ consiste à bien utiliser la marque de commerce.

L’usage adéquat et approprié de cet actif offre une valeur ajoutée considérable à votre entreprise et à vos produits. Toutefois, un usage inapproprié de la marque diminue la valeur de la marque Kevlarᵐᵈ, et si cela se produit sans qu’aucun correctif ne soit apporté à la mauvaise utilisation, la marque perd de sa valeur et devient un mot usuel dans l’industrie, ce qui est inacceptable pour DuPont.

La marque Kevlarᵐᵈ n’est pas la marque d’un produit fini comme « veste en Kevlar », « gants de Kevlar », etc. Il s’agit d’un mauvais usage de notre marque qui représente faussement la source d’origine du produit fini, car DuPont ne fabrique pas de vestes, de gants, etc.  Le produit DuPont sous-jacent à une marque de commerce d’une telle valeur est notre fibre aramide, telle qu’inventée par DuPont en 1965 et devenue marque de commerce de DuPont pour la première fois en 1974, de pair avec ses fils para-aramides, ses résines et sa pulpe, utilisés pour fabriquer, isoler ou doubler divers produits au titre de marque d’ingrédient. Voyez les applications multiples, les utilisations, les propriétés et les attributs de la fibre Kevlarᵐᵈ : Marque Kevlarᵐᵈ

Protection de la marque dans tous les produits connexes

Cette section vous viendra en aide, ainsi qu’à DuPont et à nos clients, de sorte que Kevlarᵐᵈ puisse continuer d’être une marque de commerce bien connue et que chacun de nous puisse encore profiter des avantages découlant de cette marque forte en l’utilisant correctement. 

DuPont fournit les étiquettes volantes et autres étiquettes à utiliser uniquement par ceux qui détiennent une licence, pour des produits de qualité approuvés. Toutes les utilisations promotionnelles de la marque Kevlarᵐᵈ de DuPontᵐᶜ sont préapprouvées par DuPont pour les clients détenant une licence de marque de commerce valide. Les étiquettes volantes que vous créez et qui mentionnent la marque Kevlarᵐᵈ doivent être préapprouvées par DuPont avant leur usage.

Les clients qui achètent la fibre Kevlarᵐᵈ de DuPont sont autorisés à utiliser la marque Kevlarᵐᵈ à titre informatif en ce qui a trait au pourcentage en poids ou à la quantité totale utilisée dans les produits et vêtements incorporant la fibre Kevlarᵐᵈ, conformément à l’identification du contenu du produit pour les consommateurs. Ils ne sont cependant pas autorisés à utiliser cette marque à des fins publicitaires où l’emphase porte sur la marque et les qualités ou attributs qu’elle confère aux produits finis, sans obtenir au préalable une licence de marque de commerce de DuPont à cet effet. Par exemple, l’utilisation de la marque Kevlarᵐᵈ dans l’emballage et l’étiquetage, ou pour en faire une publicité accrocheuse comme, entre autres, utiliser la marque dans une grosseur égale ou supérieure à la propre marque du client, dans une taille de caractères particulière, ou à l’intérieur d’un logo créé par un tiers et qui est différent de celui utilisé par DuPont pour la marque Kevlarᵐᵈ de DuPontᵐᶜ, est interdite sans l’obtention préalable d’une licence de marque de commerce auprès de DuPont. Pour davantage de précisions sur l’usage approprié, l’octroi de licence, la distribution des étiquettes volantes et l’utilisation à titre d’information des fibres, fils, tissus, pulpes et résines de marque Kevlarᵐᵈ de DuPontᵐᶜ, communiquez avec les administrateurs de la marque de commerce DuPont par région (voir ci-dessous).

Les directives s’appliquent à tout type de matériel connexe faisant mention de la marque Kevlarᵐᵈ – brochures imprimées, catalogues, emballages, médias d’exposition, sites Web, pages Internet, ou tout autre type de matériel.

Ces directives sont conçues uniquement pour fournir des indications sur l’usage approprié des marques de commerce DuPont mentionnées aux présentes et ne constituent pas une licence d’utilisation, implicite ou autre, pour toute marque de commerce DuPont.

Utilisation de l’ovale DuPont

L’utilisation de la marque de commerce ovale DuPont et de la signature DuPont est réservée à DuPont. La signature est constituée de deux éléments : la signature (Les miracles de la scienceᵐᶜ) rattachée à l’ovale. Seule DuPont et ses filiales à cent pour cent, lorsqu’elles détiennent une licence à cet égard, peuvent utiliser la marque de commerce relativement aux biens et services offerts mondialement par notre entreprise. Il peut y avoir des exceptions dans certains cas. Ces exceptions sont :

  • Entreprises contrôlées par DuPont, comme des co-entreprises
  • Revendeurs de produits DuPont qui les fournissent sous leur forme et emballage d’origine

Utilisation du logo Kevlarᵐᵈ de DuPontᵐᶜ

Les clients et distributeurs doivent disposer d’un accord de licence écrit avec DuPont pour utiliser le logo de la marque Kevlarᵐᵈ sur leurs étiquettes de produit, étiquettes volantes, emballages, conteneurs d’expédition, matériel publicitaire et annonces.

Coordonnées des administrateurs de marque de commerce

Si vous souhaitez obtenir une licence auprès de DuPont pour utiliser le logo de la marque Kevlarᵐᵈ, veuillez soumettre une demande par l’intermédiaire de Kevlar® Inquiry, ou communiquez avec l’administrateur de marque de commerce de votre région.

États-Unis

DuPont Protection Technologies
4417 Lancaster Pike
Wilmington, DE 19805, États-Unis
Tél. : 1 302 999-6147

CANADA

E.I. DuPont Canada
Technologies de protection DuPont
BP 2200
Succursale postale de Streetsville
Mississauga, Ontario, L5M 2H3
Canada
Tél. : 1 800 387-2122
Courriel : information@can.dupont.com

EUROPE

DuPont de Nemours International S.A.
Technologies de protection DuPont
BP 50
CH-1218 Le Grand-Saconnex
Genève, Suisse
Tél : ++41-22-717-5111
Courriel : info@dupont.com

ASIE-PACIFIQUE

DuPont China Limited
DuPont Protection Technologies
26/F, Tower 6, The Gateway
9 Canton Road
Tsimshatsui, Kowloon
Hong Kong
Tél. : 852 2734-1912

JAPON

DuPont-Toray Co., Limited
DuPont Protection Technologies
1-1, Nihonbashi Honcho 1-
Chuo-Ku, Tokyo, 103-0023
Japon
Tél. : 81-3 3245-5056

L’ovale DuPont, DuPontᵐᶜ, Les miracles de la scienceᵐᶜ et Kevlarᵐᵈ sont des marques de commerce ou des marques déposées de E.I. DuPont de Nemours et compagnie ou de ses affiliées.